MENTIONS LÉGALES

Propriétaire :
Myriam Davoust – SCOP ARL à capital variable – n° Siret : 515 026 417 00045 – Code APE : 70022Z – TVA Intra. : FR19515026417

Création, édition et publication du site :
Myriam Davoust

Sité créé avec WordPress – Thème Ocean WP

Hébergeur :
Ligne Web Services
10 rue Penthièvre

75008 Paris
Tél : 01 77 62 30 03

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site www.mymdessine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. L’éditeur du site se réserve le droit d’interrompre l’accès au site pour modification ou mise à jour, à tout moment et sans préavis.

Responsabilité :
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site. Le matériel de connexion au site est sous l’entière responsabilité de l’utilisateur, par ailleurs seul responsable des sites et données qu’il consulte. Il lui revient de s’assurer qu’il a pris toutes les mesures nécessaires pour protéger son matériel et ses données des attaques virales par internet.

Propriété intellectuelle :
Le site et ce qu’il présente sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur*. Le contenu présenté sur le site (images, logos etc) reste la propriété exclusive de Myriam Davoust ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction ou représentation, quelque soit le procédé, le support, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.
*Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Données personnelles et utilisation :
La seule donnée directe que vous êtes susceptible de transmettre sur le site est votre adresse mail, lors d’un envoi d’un message à l’adresse de contact. La seule utilisation qui peut en être faite est le besoin de vous recontacter le cas échéant.
Nous pouvons recueillir des informations de type « web analytics » relatives à votre navigation, en utilisant des cookies. Un cookie est un petit fichier déposé sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un  fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Les données « web analytics » sont collectées de forme anonyme (en enregistrant des adresses IP anonymes) par Google Analytics, et permettent d’analyser l’utilisation du site par les utilisateurs. Ces données ne seront jamais cédées à un tiers, sauf obligation légale, ni utilisées à d’autres fins que celles détaillées ci-dessus. Leur durée de vie maximale est de 13 mois. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.
Vous avez le droit de consultation, demande de modification ou d’effacement sur l’ensemble de vos données personnelles.
Pour plus d’informations sur vos droits et sur le traitement de vos données, consultez le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, www.cnil.fr.